Introduction :

La période étudiée est vaste (5eme-18eme) entre la chute de l’empire romain d’occident (476) et la république française de 1789. On observera que l’ensemble des institutions politiques vont participer d’une rencontre entre 2 grands modèles de société. Ceux-ci sont le pluralisme (politique et juridique) et d’autre part le centralisme (juridique et politique).
L’opposition deces deux systèmes va servir de structure à l’ensemble de l’histoire du droit et des Institutions françaises entre le Veme et le XVIIIeme. On constatera que le monde politique et le monde juridique sont étroitement impliqués, il faut pour comprendre une institution connaître la politique.

PLURALISME : c’est la coexistence de plusieurs systèmes juridiques (ou de plusieurs autorités politiques)sur un même territoire, qui établissent entre eux des rapports de droit (il existe différentes formes de pluralisme). C’est un système souvent instable, avec un rapport de force. Cette instabilité est aussi source d’enrichissement. Une amélioration du droit et des institutions peut en découler. C’est ainsi qu’après l’instabilité féodale, se créa un Etat unitaire fort.

CENTRALISME : C’estl’existence d’un seul sustème juridique (et d’une seule autorité politique) sur un seul et même territoire et sur une seule et même population (le modèle par exellence en est l’Etat monarchique). Le centralisme juridique est le système qui a durer du 16eme au 18eme. Après la république française, la souveraineté est passé de monarchique à populaire. Ce changement de titulaire de la souveraineté n’apas mofifié le modèle d’Etat centralisé unitaire, seule le titulaire de la souveraineté a changé.

=> Le Pluralisme à forgé l’unité monarchique, puit notre modèle.

CHRONOLOGIE :

Trois phases importantes :

1) Du 5eme au 12eme, c’est le pluralisme médiéval qui est successivement à fondement ethnique (les royaumes barbares) puis à fondement territorial (la féodalité et les coutumes).Il y a la chute de l’empire romain d’occident, la Gaulle change, se constitue des royaumes barbares, puis la constitution d’un royaume franc et la première dynastie des mérovingiens suivie par les carolingiens et enfin les capétiens.

2) Du 13eme au 16eme, C’est une phase d’équilibre entre deux systèmes qui se caractérise par la reconstruction de l’Etat monarchique et qui est également marquéepar la naissance de la nation française. Le centralisme veut triompher. C’est une phase de reconstruction de l’Etat unitaire. Pour l’Etat il s’agit d’une sorte de renaissance, on est aujourd’hui encore sur un modèle centralisé de type romain mais à cette époque se créer le concepte de nation. L’invention de la nation se fait sur le concepte d’appartenance à un lieu sur lequel ont est née. C’estaussi l’idée d’appartenance à une communauté. La nation va connaître une double évolution elle va dans un premier temps écraser les petites communautés locales, dans un deuxième temps la nation va être construite par l’Etat monarchique français qui va utiliser ce concepte pour assoir son autorité. On ne peut faire abstraction du contexte européen marqué par des structures féodales et l’émmergencede nation qui vont s’opposer à la France (la guerre de 100 ans 1337-1453, Opposition entre la France et l’Angleterre).
3) Du 16eme au 18eme, c’est une phase de centralisme dominant qui voit l’ascention de la monarchie administrative centralisée. La crise sociale, économique et politique du 18eme siècle l’emporera, mais le processus de centralisation se poursuivra à la Révolution. Lesstructures féodales et leurs spécificités juridique sont détruites par l’Etat unitaire.

=> Aujourd’hui il faut repenser la société française.

Séance n°1 Les temps mérovingiens (5eme – 8eme siècles)

Le contexte est celui des invasions barbares avec la chute de l’empire romain d’occident. La notion d’invasion constitue l’élément déclencheur de cette période nommé le « haut moyen-âge » (chute de…