MEMOIRE DE FIN DE CYCLE

En vue de l’obtention du :

DIPLOME D’INGENIEUR MARKETING-MANAGEMENT
OPTION AFFAIRES INTERNATIONALES

Thème :

Année Académique 2007 – 2008

Impétrante : KONAN ANNE

Le commerce international constitue l’ensemble des échanges de biens et services entre les nations caractérisées par les importations et les exportations. Pour ne pas rester enmarge de cette mouvance mondiale à constituer un espace unique d’échanges, les pays africains ont compris la nécessité d’être compétitifs. C’est dans cette optique que la Côte d’Ivoire a confié à sa Douane des missions tant fiscales qu’économiques visant à assurer une croissance durable au pays. Aujourd’hui, 50% des ressources internes du budget de l’Etat ivoirien proviennent du recouvrement desdroits de porte. Il serait donc inconcevable de minimiser le poids de l’Administration douanière dans le renforcement du tissu économique du pays.

Cependant, de nombreuses fraudes sont constatées lors des transactions en plus de la lourdeur administrative dans le dédouanement des marchandises. Cet état de fait contribue à décourager les opérateurs économiques.
Pour y faire face, la Douaneivoirienne a initié des reformes qui tiennent compte des avancées technologiques, parmi lesquelles une nouvelle procédure de dédouanement à l’importation entrée en application le 1er juin 2007. Cette restructuration, objet de notre analyse répond au besoin de célérité des opérations de dédouanement, de transparence, de contrôle et de facilitation des transactions dans une optique générale demodernisation des services douaniers. Quelles sont alors les différentes démarches logistiques et administratives à effectuer concernant les importations maritimes conteneurisées, sachant que les seuls habilités à dédouaner en Côte d’Ivoire sont les commissionnaires agréés en Douane ?

L’activité de transit comme l’importation est régie par des lois précises qui laissent transparaître le rôleincontournable de l’Agréé en Douane dans les opérations de dédouanement notamment sa participation à la sécurisation des recettes douanières. Toutes les instructions données par l’importateur sont transcrites sur un document appelé « Ordre de Transit » qui traduit l’étendue des responsabilités dudit Agréé en douane. Par ailleurs, le dédouanement des marchandises à l’importation est obligatoire. Ilconsiste en l’affectation d’un régime douanier à celles-ci, au respect des obligations inhérentes, en leur enlèvement des entrepôts sous douane selon le circuit prescrit ainsi qu’en l’apurement des droits, taxes et amendes dus.
Force est de constater au ressort de cette analyse l’effort d’information d’une grande partie de la procédure de dédouanement et ce, à partir de systèmesinformatiques centralisés connectant tous les acteurs du commerce international : Le SYDAM WORLD (Système de dédouanement Automatique des Marchandises version WORLD) / APSNet. Ces plates formes, en constante amélioration, permettent une disponibilité en temps réel des informations. Les objectifs de célérité dans le cadre de cette reforme sont à encourager ; la nouvelle procédure propose un contrôledocumentaire d’abord anticipé puis à posteriori.
Cependant la lenteur constatée lors des vérifications physiques par le scanner remet profondément en cause la célérité souhaitée. Néanmoins, il faut compter sur la volonté intrépide des Douanes à relever les défis logistiques (réduction des coûts, enlèvement à temps, respect des délais, qualité des services) pour une diminution, mieux une annihilation de cesinsuffisances.

International Trade is about all exchanges of goods and services between two or more countries through imports and exports. So as not to lag behind the fact that the world is being a unique space of exchanges, African countries are applying themselves to be competitive and attractive. Then, to reach this objective, Côte d’Ivoire’s Government gives its Customs Authorities…