————————————————-
Fiche de récit d’audience :
Massinissa Amrane
Groupe A-07
Pour pouvoir réaliser ce devoir nous nous sommes rendu au Tribunal de Grande Instance (TGI) de la ville de Nanterre le vendredi 19 novembre 2010 à 9h00.
I- Le cadre
a) N’étant jamais été assister à une audience dans un tribunal nous avons choisis de nous rendre autribunal correctionnel dans le TGI de Nanterre.
Nous avons assistés à une multitude d’audiences variées en durées et en consistances.
Nous avons donc souhaités faire part dans notre devoir à celles qui nous ont le plus intéressées (3).
Le premier procès a commencé à 9h03 et la décision du dernier a été rendue c’est à 10h09.
Nous ajouterons à ceci 30 minutes pour les délibérations inter-audiences.Nous l’avons dit précédemment, nous nous sommes rendus dans le tribunal correctionnel. Celui-ci statue en matière pénale.
Nous étions en présence de plusieurs professionnels du droit :
* Présidente : chargée de juger et non d’arbitrer. Elle est dans l’obligation de trancher les litiges opposant les parties présentes lors des procès. Nous avons tout de même été surpris de la relativepassivité à certain moment de la présidente. Peut-être est-ce le résultat de la succession, sans arrêt des audiences. Est-ce que cela remet en cause la qualité des jugements et du droit appliqué dans cette juridiction ? Nous tacherons d’y répondre. (Vêtement : Robe de magistrat)
* Procureur : c’est le magistrat du ministère public chargé de l’action publique. Il donne son point de vue sur chaqueaffaire et requiert des peines au cas par cas. En outre, lors des audiences auxquelles j’ai pu assisté il m’a paru qu’il était « le méchant » dans la mesure où il représentait le personnage intransigeant qui ne laisse rien passer et qui requiert à chaque fois la peine maximale. (Vêtement : Robe de magistrat)
* Huissier : assez passif, il n’a été présent (vocalement) que lors de la remise aux partiesdes actes officiels (jugement final, report d’audience)
* Greffière : chargée de veiller au bon déroulement des débats des audiences. Elle rapporte tout ce qui ce dit par écrit (échanges, déclarations, observations). Elle n’est pas beaucoup intervenue mais elle absolument tout rédigé sur l’ordinateur lui servant d’outil de travail.( Vêtement : toge de tissu noir à grandes manches)
*Avocats : chargés de défendre les parties qu’ils représentent. Eux en revanche étaient très actifs lors de leurs prises de voix. Ils n’hésitaient pas à appuyer leur propos avec des preuves (manuscrites ou autres). (Vêtement : Robe noire et épitoge)
Nous avons décidés de schématiser le tribunal dans lequel nous nous trouvions :
b) A peine entrer dans le la salle d’audience nous avionscompris que ce n’était pas un endroit pour venir jouer. Nous nous sommes immédiatement acclimatés. A vrai dire ce n’était pas réellement difficile dans la mesure où le cadre dans lequel nous nous trouvions était reposant. Nous étions dans un lieu clé du système judiciaire et du droit français. Où se sentir plus en sécurité ? Nous ne mentirons pas et dirons très franchement que nous étions fiers ethumbles.
Fiers car nous nous disions que peut-être un jour nous serons à la place de ces avocats ou de ce magistrat. Nous nous imaginions étant les futurs représentants du droit et gardiens des libertés individuelles.
Humbles car devant la mise en pratique du droit nous ne pouvions que nous mettre indirectement en retrais et admirer.
Cependant il est assez clair qu’assister réellement à uneaudience nous permet directement de nous projeter dans l’avenir et à vrai dire nous avons clairement réalisés que siéger dans un tribunal, quel qu’il soit, n’est pas fait pour nous.
II- Les audiences
a) Affaire N°1 :
Prévenu : Mr. Djebari
Faits : Mr.Djebari est accusé de violences avec une arme (gazeuse) sur les personnes de Mme.Seddiki et Mme.Daouadi. Les faits datent du 29…