TAXUD/801/2004 – FR

Manuel Transit

Préface Le Plan d’action pour le transit en Europe1 appelait à l’élaboration d’un manuel pratique contenant une description détaillée des régimes de transit commun et communautaire et clarifiant le rôle tant de l’administration que des opérateurs. Ce manuel doit servir à promouvoir une meilleure compréhension du fonctionnement du régime de transitet du rôle des différents intervenants. Il permettra aussi de garantir une application harmonisée des règles du transit et l’égalité de traitement entre tous les opérateurs. Le manuel comprend cinq grandes parties: introduction générale, statut des marchandises, garanties, procédure normale de transit et simplifications. Le manuel sera mis à jour au fur et à mesure que l’évolution desrégimes de transit commun et communautaire le nécessitera. Il convient de souligner que le manuel n’a pas force de loi et qu’il n’a qu’un rôle explicatif. Il fournit toutefois une interprétation des règles de transit commune à le régime de transit toutes les autorités douanières appliquant commun/communautaire. Les dispositions juridiques sur le transit ainsi que les autres éléments delégislation douanière priment le contenu du manuel et doivent toujours être consultés. Les textes des conventions et des instruments juridiques communautaires qui font foi sont publiés à l’adresse suivante: the Official Journal of the European Union. S’agissant des arrêts de la Cour de Justice des Communautés européennes, les textes qui font foi sont ceux figurant dans le Recueil de jurisprudence dela Cour de Justice et du Tribunal de première instance. Les éventuelles instructions nationales ou notes explicatives qui existent en plus du manuel peuvent être intégrées au point 6 de chaque chapitre du manuel lors de sa publication dans le pays concerné, ou être publiées séparément. Pour de plus amples informations, veuillez consulter votre administration douanière.

Bruxelles, le 1 mai2004.

Le manuel est disponible sous format électronique et peut être téléchargé via l’internet (pour l’adresse voir ‘ Sources d’informations générales’).

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COM(97) 188 final du 30.4.1997.

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Table des matières générale

Préface Table des matières générale Partie I: Partie II: Partie III: Partie IV: Partie V: Introduction générale Statut des marchandises Garanties Procédurenormale de transit Simplifications

Liste des abréviations courantes Liste de définitions Sources d’informations générales

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PARTIE I – INTRODUCTION GÉNÉRALE……………………………………………………..22 1. Bref historique du transit ………………………………………………………………………23 2. Statut des marchandises………………………………………………………………………..27 3. Transit commun …………………………………………………………………………………..28 3.1. Législation…………………………………………………………………………………….28 3.2 Description durégime……………………………………………………………………..28 4. Transit au sein de la Communauté………………………………………………………….31 4.1 Transit communautaire ……………………………………………………………………31 4.1.1 Base juridique ………………………………………………………………………….31 4.1.2. Description durégime………………………………………………………………32 4.1.2.1. Transit communautaire externe……………………………………………34 4.1.2.2. Transit communautaire interne ……………………………………………35 4.1.3. Le nouveau système de transit informatisé (NSTI) ………………………35 4.1.3.1. Principaux éléments ou messages utilisés lors d’une opération…