L’objectif est :
faire un financement sur une période la plus longue possible,
faire remonter le plus haut possible dans le bilan, les moyens de financement pour assurer une longue durée de vie.
Dans les années 80s, la séparation entre l’emprunt à CT (bancaire) et l’emprunt à LT (boursier) était étanche.
Les billets de trésorerie sont émis au gré de l’émetteur. Chaque billet à une identité.? Difficile d’organiser le marché car les titres ne sont pas fongible ? Standardisation
Les principales différences entre le CT et le LT sont :
les moyens de transmission de la créance
les garanties dont disposent le porteur de la créance.
Les grandes différences entre les moyens de financement sont :
les moyens de transmission de la créance,
les garanties dont dispose le titulaire porteurde la créance.
Le titre négociable
Il existe 2 catégories de titres négociables : l’action et l’obligation.
A) L’acceptation classique
1° Le titre au porteur
Avant il y avait le titre au porteur : une obligation qui était un bout de papier négociable. Lors de la vente du titre, on vendait ce bout de papier et l’acquéreur devenait le nouveau porteur du titre, soit le nouveau propriétaire.Ce titre était présenté en 2 morceau : actions de 100F au porteur ou obligation de 100F au porteur.
Mais le problème était que cette circulation du titre au porteur était anonyme (sans que l’administration fiscale puisse le voir…), c’était comme de la monnaie.
2° le titre nominatif
L’innovation ici est que le nom du propriétaire est inscrit sur le titre (donc changement du nom si changement depropriétaire). Le droit de propriété résultait de notre inscription dans les registres de la société. Le fisc pouvait donc contrôlé la circulation de ces titres (car trace), plus de sécurité car pas de possibilité de vol et l’entreprise émettrice peut suivre ses actions et connaître le nom et le montant des actionnaires. Ex : Michelin a toutes ses actions nominatives. Mais le titre nominatifengendrait beaucoup de charges (changement du nom à chaque vente/achat) et une gestion lourde.
Pour rendre ces titres attractifs, des contrats directs de fidélisation ont été créés. Ex : Air liquide – les titres nominatifs ont un droit de vote double. Si les actionnaires sont fidèles, les dividendes reçus sont majorés. Finalement, les actionnaires fidèles sont souvent ceux qui dirigent l’entreprise,et le public se partage les miettes… ? pb
Pour éviter ce genre de cas, le législateur intervient en posant des limites. La majoration par exemple est limitée à 10% et à 0.5% maximum du capital. Si un actionnaire détient plus d’? des droits de vote, il est dans l’obligation de lancer une OPA. Ex : Casino – un homme avait quelques actions mais tous le x années, les droits de vote doublaient, doncaprès qq années, cet homme avait atteint plus du tiers des droit de vote (sans le vouloir). Il fut dans l’obligation de faire un OPA, sans même en être capable…
De nos jours, les titres au porteur sont remplacés par des inscriptions au compte.
B) L’acceptation contemporaine
Les titres au porteur sont remplacés par l’inscription au compte : les actions s’échangent par un organisme central(Clearnet SA). La société émettrice prévient de l’émission d’un million d’actions. Clearnet les répartis entre des intermédiaires (ex : Sté générale).
Les intermédiaires détiennet la liste de leurs clients détenant les actions de la société X.
Leur client de la SG vend les titres à la BNP. Clearnet débite a compte X chez SG et crédite BNP.
Notation sur un « compte titre » ? écriture comptable quipermet la suppression des titres nominatifs (loi sur la dématérialisation de décembre 1980)
La valeur mobilière
A) Définition
28 décembre 1988, dans le code monétaire et financier, article L 211-2 :
« Constituent les valeurs mobilières, les titres émis par les personnes morales (publiques ou privées) (dc pas pour les particuliers) transmissibles par inscription au compte (informel) qui…