Introduction :

Le contrôle interne est un concept ancien qui a été modernisé en permanence afin de s’adapter aux organisations contemporaines si différentes de celles qui prévalaient au temps de Henri Fayol.

Fayol, ingénieur de mines et directeur général d’une grande entreprise minière et de métallurgie avait déjà été frappé par les insuffisances que pouvaient présenter la fonctionadministrative et l’organisation au sein d’un groupe. Ainsi, en 1916, Henry Fayol précise : « Administrer, c’est prévoir, organiser, commander, coordonner et contrôler».

L’évolution de l’environnement économique et réglementaire de ces dernières années a montré l’indispensable nécessité d’identifier et de gérer les risques de l’entreprise.

Les définitions du contrôle interne sont nombreuses maisl’accord se fait sur l’essentiel. Dès les années 1970, l’Ordre des Expert Comptables Français et la Compagnie des Commissaires aux Comptes, ont cerné et défini cette notion.

Ainsi, selon l’Ordre des Expert Comptables (1977), « Le contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’un côté d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et laqualité de l’information, de l’autre, l’application des instructions de la Direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation des méthodes et procédures de chacune des activités de l’entreprise pour maintenir la pérennité de celle-ci. »

Cette définition est relayée :

• par celle du « Consultative Committee of accountancy » de Grande-Bretagnedonnée en 1978 : « le contrôle interne comprend l’ensemble des systèmes de contrôle, financiers et autres, mises en place par la Direction afin de pouvoir diriger les affaires de l’entreprise de façon ordonnée et efficace, assurer le respect des politiques de gestion, sauvegarder les actifs et garantir autant que possible l’exactitude et l’état complet des informations enregistrées. »

• etpar celle de « l’American Institute of Certifed Public Accountants », en la même année 1978 : « le contrôle interne est formé de plans d’organisations et de toutes les méthodes et procédures adoptées à l’intérieur d’une entreprise pour protéger ses actifs, contrôler l’exactitude des informations fournies par la comptabilité, accroitre le rendement et assurer l’application des instructions de laDirection. »

Les définitions sont variées : « dispositifs », « moyens », « procédés », « systèmes »… mais elles ne sont pas fondamentalement différentes.

A. Le concept et son évolution

Au-delà de ces définitions à caractère historique, le Contrôle Interne s’est retrouvé au centre des préoccupations des managers de tous bords et de toutes appartenances. Ceci est dû à une conjonction dephénomènes :

– La complexité croissante des activités et la dispersion géographique des opérations avec leur corollaire : la multiplication des délégations de pouvoir ;

– La multiplication des règlementations.

Des recherches ont donc été entreprises pour approfondir la notion de contrôle interne. Tout a commencé dans les années 1980 au cours desquels le sénateur américain TREADWAY ainitié une importante recherche sur le sujet. Ainsi, s’est créée aux USA la « commission Treadway » laquelle a constitué un comité universellement connu sous le nom de COSO (Committee of Sponsoring Organizations Of the Treadway Commission). Ce dernier a initié une réflexion en 2 étapes ; le COSO1 en 1980 et le COSO2 en 2004.

1. Le COSO1

Le COSO1 a réunit les compétences d’un certainnombre de professionnels de l’IIA (The Institute of Internal Auditors), de quelques cabinets d’audit externe et de grandes entreprises américaines. Il a édité l’ensemble de ces travaux dans un ouvrage The Internal Control Framework traduit en français sous le titre La pratique du Contrôle Interne. Le contrôle interne est la réponse à la question « comment faire pour maitriser au mieux ses…