Dissertation

Le guide du conseiller de quartier
Parisdémocratielocale

Éditorial
Chère Madame, Chère Mademoiselle, Cher Monsieur, Cher-e conseiller-e, Depuis maintenant trois ans un mouvement de démocratie locale s’est engagé à Paris, se concrétisant notamment par la mise en place de votre conseil de quartier et des 121 conseils de quartier parisiens. Vous êtes plus de 4000 parisien-ne-s à œuvrerbénévolement parfois quotidiennement, pour votre quartier, votre arrondissement, votre ville. Vous êtes, à cette occasion, amenés à réfléchir sur des questions et projets en lien avec l’administration parisienne et s’appliquant souvent dans le cadre de dispositifs ou règles particulières parfois méconnus ou complexes. C’est pourquoi j’ai souhaité qu’un “guide du conseiller de quartier” soit crééspécifiquement pour vous. Nous avons pour cela recensé dans ce document les informations le plus susceptibles de vous être utiles. Ce guide se compose de deux parties : les “Repères” apportent une information générale sur la ville de Paris, les autres institutions publiques, ainsi que des éléments sur les dispositifs ou réglementations publics ; les “Questions-Réponses” recensent un certain nombre dequestions concrètes touchant à l’environnement et au cadre de vie. Ce guide sera complété régulièrement par de nouvelles fiches. Je vous invite à nous retourner le coupon réponse situé en fin de classeur afin d’être destinataire de ces actualisations et à nous faire part de vos souhaits. Je remercie l’ensemble des directions de la ville qui ont contribué efficacement à l’élaboration de cet ouvrage, avecpour souci de répondre aux mieux à vos attentes. Vous souhaitant bonne lecture et espérant que cet outil répondra à votre attente, je vous souhaite bonne chance dans les projets que vous entreprendrez. Marie-Pierre de la Gontrie
Adjointe au Maire de Paris chargée de la démocratie locale et des relations avec les associations

1 / Repères
Mairie centrale et mairies d’arrondissement
Le Mairede Paris et ses adjoint(e)s Le Conseil de Paris Paris administratif Le budget de la ville Les maires d’arrondissement Le conseil d’arrondissement Le budget de l’arrondissement Le Conseil Régional d’Ile-de-France : composition et compétences Le Préfet de la Région Ile-de-France – Préfet de Paris Le Préfet de Police et la Préfecture de Police 1 1 1 1 2 1 3 1 4 1 5 1 6 1 7 1 8 1 9 1 10 2 2 1 2 2 2 3 24 2 5 2 6 2 7 2 8 2 9 2 10

Les acteurs et dispositifs particuliers
Les Sociétés d’Économie Mixte de la ville de Paris (SEM) L’organisation et la gestion des transports en Ile-de-France Les Architectes des Bâtiments de France L’Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) La loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) Le Plan Local de l’Habitat(PLH) Le Plan de Déplacements de Paris (PDP) Le Grand Projet de Renouvellement Urbain (GPRU) Le contrat Parisien de sécurité et les contrats de sécurité d’arrondissement

Les instances de régulation et d’expression de la démocratie locale
Les Conseils de quartier et leur budget Les Comités d’Initiative et de Consultation d’Arrondissement (CICA) Les Conseils de la Jeunesse d’arrondissement et leConseil Parisien de la Jeunesse Le Conseil de la Citoyenneté des Parisiens non communautaires Le Conseil Parisien de la vie étudiante L’Observatoire Parisien de la démocratie locale La Mission démocratie locale Qu’est-ce que la Commission Nationale du Débat Public ?

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2 / Questions – Réponses
Aménagements urbains
Quelles sont les règles à respecter encas de travaux sur la chaussée ? Quelles sont les règles à respecter en matière d’implantation de mobilier urbain ? Qui est responsable de l’éclairage public ? Coûts d’aménagement : quelques exemples de travaux

Déplacements
Comment s’organisent les espaces destinés aux piétons ? Comment est organisée l’offre de stationnement pour les voitures ? Quelles sont les mesures de régulation de la…