Lycée qualifiant AL KHANSAA
Département BTS
Gestion PME / PMI
Royaume du Maroc
Ministère de l’Education Nationale
De l’enseignement supérieur
De la formation des cadres
Et de la recherche scientifique
Mini projet réalisé au sein de l’entreprise :Sous thème :
LA DECLARATION DE LA TVA
REALISE PAR :
ENCADRE PAR :
Sous thème :
L’ANNEE SCOLAIRE : 2009 / 2010
SOMMAIRE
Remerciement …………………………………………………………………………………………… 4
Introduction ……………………………………………………………………………………………… 5
PREMIERE PARTIE : la taxe sur la valeur ajoutée
I.Définition de la TVA……………………………………………………………………………………… 7
II. champ d’application de la TVA……………………………………………………………………… 7
III. Les règles de l’assiette ………………………………………………………………………………… 10
IV. La déductibilité de la taxe…………………………………………………………………………… 11
V. La déclaration fiscale …………………………………………………………………………………… 12
VI. Tableau des taux de la TVA………………………………………………………………………… 13
VII. Infractions et sanctions ……………………………………………………………………………… 14
DEUXIEME PARTIE : lieu et déroulement du stage
Section 1 : Présentation de l’entreprise…………………………………………………………… 17
* Organigramme de l’entreprise …………………………………………… 17
* Carte d’identité de l’entreprise et ses activités …………… 18
Section 2 : Déroulement de l’activité …………………………………………………………… 20
* Procédure de la déclaration de la TVA………………………… 20
* Problématique ……………………………………………………………………
Conclusion ………………………………………………………………………………………………… 25
Annexes ……………………………………………………………………………………………………… 26
Remerciements
Avant d’entamer ce modeste rapport, j’ai l’honneur de présenter mes profonds remerciements à la société xxxxxx, pour m’avoir accueilli dans son entreprise lors des journéesprofessionnelles. Et je remercie plus particulièrement Mme xxxxxxx, ma responsable durant le stage. Je remercie également les autres comptables pour m’avoir soutenu ainsi que facilité mon intégration dans le monde professionnelle.
Je remercie Mr xxxxxxxxxx, mon professeur encadrant, pour son aide précieuse. Sans oublier le corps administratif, ainsi que les autres formateurs et formatrices qui ont contribuépar leurs efforts a ma formation.
Et finalement je remercie ma famille pour son soutien tout au long de mon trajet d’étude.
Introduction
Dans le cadre de notre formation en première année en BTS, il est indispensable d’effectuer des journées professionnelles au sein de l’entreprise, sous forme de stage. Afin de compléter et de concrétiser nos connaissances théoriques acquises.
En effet,ces journées professionnelles sont une phase très importante de l’intégration de l’étudiant dans la vie professionnel, elles lui permettent de bâtir des rapports et relations entre le lieu de formation et l’environnement extérieur, ainsi que créer une certaine conciliation optimale entre la formation et les besoins du marché d’emploi.
Par ailleurs, dans ces journées chaque étudiant est mené aréaliser un mini projet, selon un thème choisi.
Dans mon cas le mini projet consistait à déclarer la TVA de l’entreprise pour la période de mon stage, c’est ainsi que j’ai passé par une procédure bien précise, tout en mettant en œuvre mes acquis théoriques.
PREMIERE PARTIE
« La taxe sur la valeur ajoutée »
I. Définition
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt indirectqui s’impose aux biens et services consommés au Maroc.
Elle ne constitue pas une charge pour l’entreprise, car elle est supportée en fin du compte par le consommateur final.
En principe toutes les opérations de nature industrielle, commercial, artisanale ou relevant d’une activité libérale accomplie au Maroc sont, sauf exonération…