INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES
MEMOIRE
PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERTISE COMPTABLE
Retraitements et audit de la comptabilité d’une Société industrielle Marocaine selon les normes US GAAP.
Présenté par : M. KHAYATEI HOUSSAINI JALAL
Membres du jury
PRESIDENT
: M. Hassan Oudad Professeur Universitaire
DIRECTEUR DERECHERCHE : M. MOHAMED HDID Expert Comptable DPLE SUFFRAGANT : M. AHMED BENABDELKHALEK Expert Comptable DPLE : M. ABDELAZIZ EL MECHATT Expert Comptable DPLE
SUFFRAGANT
Plan Général
Introduction
Première Partie : Comparaison des Normes US GAAP et CGNC et Principaux retraitements des comptes sociaux : Introduction Chapitre 1 : Etude Comparative Des Normes et Principes Comptables américainset marocains. Chapitre 2 : Principaux retraitements des comptes marocains en US GAAP Conclusion de la partie
Deuxième Partie : La Mission Générale d’audit des comptes tenus en US GAAP Introduction Chapitre 1 Planification et Evaluation du contrôle interne Chapitre 2 : Contrôle des comptes et rédaction des rapports Chapitre 3 : Contrôle des comptes Conclusion de la partie Conclusion GénéraleAnnexes Plan détaillé Bibliographie
Introduction Générale:
L’entreprise marocaine et les personnes qui à titre interne ou externe contribuent soit à l’établissement soit au contrôle de l’information financière et des documents comptables se trouvent confrontées, de manière permanente à un grand nombre de textes au travers desquels la nature des obligations qui leur incombent et leur étenduesont fréquemment difficiles à déterminer.
La loi n°9-88 relative aux obligations comptables des commerçants a à cet effet rendu obligatoire d’utiliser les normes, comptes et schémas comptables contenus dans le Code Général de Normalisation Comptable (C.G.N.C). La loi n° 17-95 relative à la Société Anonyme (S.A) et la loi n° 5-96 relative à la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L)
ontrévolutionné le travail du Commissaire aux Comptes en lui attribuant une mission permanente de contrôle et de vérification de sincérité et de concordance de l’information financière.
Le Maroc a en outre choisi la voie du libéralisme économique et continue d’encourager l’investissement extérieur. Cet investisseur est dans le besoin de recevoir une information qui réponde à ces besoins internes tantde gestion que de reporting. En effet, la mondialisation économique et le fait d’avoir des sociétés cotées dans différentes places financières rendent nécessaire pour l’investisseur de disposer d’informations financières comparables.
Au niveau international, deux grands organismes d’harmonisation s’imposent dans l’optique de constituer des véritables standards internationaux : l’InternationalAccounting Standards Committee (IASC) qui publie les normes IAS d’une part et le Financial Accounting Standard Board (FASB) à travers les normes FAS d’autres part.
Les normes comptables américaines plus généralement connues sous le terme US GAAP tendent à se généraliser en dehors des Etats-Unis. Cette généralisation s’explique par la puissance économique des Etats-Unis et surtout parl’importance du marché financier américain qui représente la capitalisation boursière la plus importante de la planète.
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La comptabilité a deux visages. D’un côté elle est normative et cherche à uniformiser les pratiques d’un autre côté, elle cherche à répondre aux besoins variés des différents utilisateurs. Aux Etats-Unis, le modèle comptable est conçu d’abord pour donner à l’investisseurl’information nécessaire à la prise de décision. Ceci s’explique par le grand recours des entreprises aux marchés financiers. Cette approche remonte à la crise de 1929 à la suite de laquelle il fallait assurer aux investisseurs une information détaillée sur les performances et risques des entreprises.
Au Maroc, nonobstant l’avancée considérable qui a suivi la promulgation de la loi 9-88 relative…