Adrien Carlier
Gaëtan Ammeloot
Comment ont évolué les prélèvements obligatoires depuis 1945 ?
Avant de parler de l’évolution des prélèvements obligatoires commençons par définir ce qu’est un prélèvement obligatoire. Il s’agit d’impôts et cotisations sociales effectives payer par des particulier ou par les entreprises. Ce sont lesadministrations publiques, les collectivités territoriales et les organismes de sécurité sociale qui perçoivent ces impôt et cotisations. Ces prélèvements obligatoires se composent en partie :
-D’impôts : payer par l’ensemble des contribuables, ces impôt sont utilisé dans les dépenses de l’état tel que pour la sécurité sociale, l’enseignement ou la défense.
-De cotisations sociales : payer par lessalaries et employeur, en contrepartie d’une couverture partielle ou totale pour les cotisants. Elles permettent de financer le régime de retraite des anciennes générations.
-Et les taxes fiscales : perçu au moment de l’utilisation d’un service publique (éclairage publique) et ne donnant droit a aucune contrepartie monétaire. Exemple de taxe (la TVA, taxe d’habitation).
C’est en 1945 justeaprès la seconde guerre mondiale et sous l’influence de Charles de Gaulles et mis en œuvre par Pierre Laroque, que l’on voit apparaître le premier prélèvement obligatoire a tout les employés afin de crée le système de sécurités sociales qui permet a tous citoyens d’obtenir des moyens suffisant pour vivre dans le cas ou il serait dans l’incapacité de ce le procurer lui-même par le biais d’une activitérémunéré
Depuis cette création de la sécurité sociale le taux de prélèvement obligatoire n’a cessé d’augmenter comme nous l’indique ce graphique :
Le taux de prélèvement obligatoire se calcule de la manière suivante :
((Impôts + Cotisation)/PIB)*100
Ce graphique permet de faire apparaître une évolution du taux de prélèvement depuis 1945. En effet le taux de prélèvement a étaitmultiplié par 1.5964 depuis 1945 pour atteindre un maximum en 1999 où le taux ce situé a 45.5%.
La courbe nous indique aussi que le taux de prélèvement connaît des piques notamment entre les périodes d’après guerre de 1945 à1955 ou il passe de 28.5% à 36.2%, après les 30 glorieuse et en plein choc pétrolier de 1973 à 1985 ou le taux passe de 35.2% à 44.7% et une croissance plus constante des années 1985à 2000 pour atteindre 45%, en passant par un taux record en 1999 de 45.5%.
Ce sont ces périodes qui nous intéresse et que nous allons étudier dans les différents partis suivantes. La première partie sera consacrée à l’après guerre. Nous continuerons par les années 1973 à 1985 et finiront par les années 1985 à 2000.
L’après guerre : (de 1945 à 1955)
A la sortie de la guerre (armisticedu 8 mai 1945) la France sort victorieuse de cette guerre, mais avec un pays à reconstruire. C’est à cette époque que le gouvernement français a l’idée d’instaurer la sécurité sociale. Ce projet verra le jour en octobre 1945. Le système de sécurité sociale sera crée sous la forme d’un modèle bismarckien, cela veut dire que sous ce modèle se sont les partenaires sociaux qui ont le rôle de gérant,et le système est financé par les cotisations à la charges des employeurs et salariés.
A cette époque la France se trouve dans la période que l’on appel 30 glorieuses, elle connaît peu de chômage, en effet il y a en France à cette époque 200000 chômeurs et ceux jusque en 1962.
Dans cette période de quasi pleine emploi. Le gouvernement français instaure les prélèvements obligatoires sur lesemployeurs et salariés, augmentant ainsi les revenus de l’état et permettant le financement du système de sécurité sociale. Si l’on voit le taux de prelevement augmenter lors de cette période c’est simplement parce que les impôts et cotisations croient de manière plus rapide que le PIB de la France a cette époque.
Et ainsi jusque que 1955, l’on verra le taux augmenter malgré l’augmentation…