RT
IE
L’évaluation des biens immobilisés se fait à la ?n de l’exercice, en effet les immobilisations sont soumises à l’usure. On doit calculer la dépréciation subie et la comptabiliser. En cas d’usure normale on constate cette usure par un amortissement. Mais en cas d’usure non liée au temps, c’est-à-dire anormale, on met en place une provision.
Participation à la gestion desimmobilisations
L’évaluation des immobilisations à la clôture de l’exercice
CONCEPTS CLÉS
Dépréciation des immobilisations
Amortissement
Provision
Délai de récupération
DÉFINITIONS
Obsolescence Un matériel est dit obsolète, quand il est usé, démodé, dépassé. Amortissement C’est la constatation comptable de la dépréciation d’une immobilisation, c’est aussi un investissement deremplacement. Provision pour dépréciation Elle permet de pallier la diminution de la valeur d’un actif.
PLAN DU CHAPITRE
1 L’amortissement des immobilisations a) Le principe et le calcul des amortissements b) La comptabilisation de l’amortissement 2 Le délai de récupération du capital investi
A5.1 / Gestion des actifs 17
P
GESTION DES ACTIFS
A
????????
2
1
2
?????????
Doc1
La notion d’amortissement
L’amortissement est une notion comptable qui a pour objet de constater la dépréciation subie par une immobilisation en raison de l’usure ou du temps. Ex. : une entreprise inscrit à son bilan en 2009 un véhicule pour une valeur de 9 000 euros (valeur d’achat). En 2010, le véhicule aura perdu de sa valeur. L’amortissement permet de prendre en compte chaque année laperte subie par l’entreprise du fait de cette dépréciation. Fiscalement, les amortissements régulièrement pratiqués au cours d’un exercice viennent en déduction du béné?ce imposable. L’objectif poursuivi est de reconstituer un capital pour permettre le remplacement des immobilisations. Tout entrepreneur individuel ou société peut amortir les immobilisations inscrites au bilan de l’entreprise. Lesconditions à réunir pour amortir Trois conditions doivent être réunies pour amortir un bien : ? ne peuvent être amorties que les immobilisations corporelles ou incorporelles, c’est-à-dire les biens destinés à rester durablement dans l’entreprise ; ? les immobilisations doivent être inscrites à l’actif du bilan ; ? le bien doit se déprécier par l’usure ou le temps.
Éléments amortissablesImmobilisations incorporelles – Frais d’établissement (sur 5 ans) – Frais de recherche (sur 5 ans) – Brevets, licences (sur 5 ans) Immobilisations corporelles – Constructions (20 à 50 ans) – Installations techniques (5 à 10 ans) – Agencements, aménagements (10 à 20 ans) – Matériel de transport (4 à 5 ans) – Matériel de bureau, mobilier (5 à 10 ans) – Micro-ordinateurs (3 ans) Éléments non amortissablesImmobilisations incorporelles – Fonds de commerce – Droit au bail – Marques Immobilisations corporelles – Terrains – Œuvres
Précision : depuis 2005, si un ou plusieurs éléments de l’actif sont utilisés à des ?ns différentes ou s’ils procurent des avantages économiques à l’entreprise selon un rythme différent, l’entreprise est tenue de répartir le coût des immobilisations en fonction de cesdifférentes composantes. Chaque élément est alors amorti selon un plan d’amortissement qui lui est propre. Il s’agit de la méthode d’amortissement par composants.
APCE, www.apce.com
? Questions 1 Quelle est la différence entre immobilisation corporelle et incorporelle ? 2 Est-ce que la durée d’amortissement d’une construction en préfabriqué est identique à celle d’une construction en dur ? 3 Comment secalcule le taux d’amortissement ? 4 Que signi?ent les termes agencements et aménagements ?
18 Chap. 2 / L’évaluation des immobilisations à la clôture de l’exercice
RT
IE
A
1 / L’AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS
a / Le principe et le calcul des amortissements (document 1) Les immobilisations qui rentrent dans l’actif du bilan subissent une perte de leur valeur au cours de…