MEMOIRE
LA CRISE DES SUBPRIMES : VERS UNE REFORME DE LA REGULATION FINANCIERE
Par M. François-Charles LOUDOT
Mémoire réalisé sous la direction de M. Bessis
Jouy-en-Josas Année 2009
Je tiens à remercier M. le Professeur Bessis d’avoir assuré la direction de ce mémoire et de m’avoir suivi et conseillé tout au long de cette recherche.
Résumé : La crise des subprimes a mis à jourun nouveau mode de contagion financière, né des lacunes et des incohérences des trois niveaux de régulation des institutions financières (les régulations comptables et prudentielles ainsi que la gestion des risques au sein des banques). La présente réflexion a pour but de décrire et de définir cette nouvelle contagion, par comparaison avec l’ancien modèle de contagion, dits des dominos, afin depouvoir analyser à cette lumière les réformes envisagées en matière de régulation des institutions financières. Les trois principaux thèmes de réforme abordés sont la restauration de la transparence, en vue de restaurer de restaurer la confiance, après les problèmes connus durant la crise, et surtout, la mise en place d’une régulation appropriée de la gestion du risque de liquidité par lesbanques, ainsi que le réalignement de la règlementation comptable avec les normes prudentielles et la gestion des risques. Ce dernier thème renvoie aux problèmes de procyclicité des normes actuelles, qui, après avoir contribué à amplifier la bulle financière (née de l’emballement sur le marché immobilier), a, une fois la crise débutée, augmenter considérablement les pertes durant la crise, et ainsi misle système financier en péril. Cette recherche relève donc d’une approche à la fois micro et macro-prudentielle, en abordant les problèmes mis au jour par la crise, et les solutions envisagées face à ces difficultés, à la fois du point de vue des incitations et des comportements des opérateurs de marché et du point de vue de la préservation de la stabilité financière.
SOMMAIRE IntroductionChapitre premier : La crise des subprimes et l’émergence d’une nouvelle forme de contagion financière I. Le modèle de dominos inopérant pour expliquer la crise des subprimes
A. La crise des subprimes : au-delà des dominos B. Imperfections du modèle des dominos
II. Une nouvelle forme de contagion financière : des dominos à la crise de liquidité
A. La « spirale liquidité-valorisation » B.Transparence : les marchés face au risque inconnu et non mesurable
Chapitre deuxième : Liquidité, transparence et risque de contrepartie : assurer la confiance et le bon fonctionnement des marchés I. Transparence et risque de contrepartie
A. Réformer les agences de notation B. Dérivés de crédit et effet dominos : des remèdes éprouvés
II. Liquidité de marché et liquidité bancaire
A. Laliquidité de marché B. La liquidité de financement
Chapitre troisième : La valorisation : enjeux pour les régulateurs comptables et prudentiels et pour la gestion des risques I. Transparence et incertitudes sur la valorisation durant la crise des subprimes
A. Application des normes comptables par les banques B. Les modèles de valorisation externes
II. Mise en cohérence des régulationscomptables et prudentielles et de la gestion des risques III. Réglementations comptables et prudentielles : la question de la procyclicité
Conclusion
Introduction
Les interrogations à l’origine de ce mémoire sont consécutives à la crise dite des prêts hypothécaires à risque subprimes, qui depuis juin 2007, au moins, touche le secteur financier dans sa quasi globalité. Cette crise a révélé uncertain nombre de faiblesses et de lacunes, voire d’incohérences des dispositifs de régulation des institutions financières. Si l’on retient pour l’instant, comme définition de départ, que la régulation, de manière générale, a pour objet d’harmoniser les systèmes de gouvernance, on peut la qualifier, pour reprendre la formule de Roland Pérez (la gouvernance d’entreprise, 2003), de « management de la…