Guide de la gestion de l ’ e a u en entreprise
Edition 2009

Sommaire
Panorama des entreprises bretonnes La gestion de l’eau en entreprise
A quel régime administratif êtes-vous soumis ? La consommation et les prélèvements
Pourquoi économiser l’eau ? Les exigences réglementaires Les redevances applicables Les bonnes pratiques

p. 4 p. 9
p. 9 p. 14
p. p. p. p. p. p. p. p. 14 15 21 22 5658 68 69

Les rejets d’eaux usées
Pourquoi réduire les rejets d’eaux usées ? Les exigences réglementaires Les redevances applicables Les bonnes pratiques

p. 56

La gestion des eaux pluviales
Pourquoi gérer les eaux pluviales ? Les exigences réglementaires Les bonnes pratiques

p. 104
p. 104 p. 104 p. 106

Les risques de pollution accidentelle et d’inondation Le risque de pollutionaccidentelle
Pourquoi gérer le risque de pollution accidentelle ? Les exigences réglementaires Les bonnes pratiques Pourquoi gérer les eaux d’extinction d’incendie ? Les exigences réglementaires Les bonnes pratiques

p. 117
p. 117 p. 117 p. 121

La gestion des eaux d’extinction d’incendie p. 130
p. 130 p. 130 p. 131 p. 133

Le risque inondation
Les bonnes pratiques

p. 133

Les aidesfinancières et mesures fiscales Les contacts et sites internet utiles

p. 138 p. 145

Toute reproduction de ce guide, même partielle, doit faire l’objet d’une demande préalable à la CRCI de Bretagne et à l’agence de l’eau Loire-Bretagne, éditeurs de ce guide. Réalisation : noem – 35750 Iffendic – Tél. 02 99 09 96 93 – Crédit photo : Fotolia Imprimé sur papier label PEFC – Tirage : 2000exemplaires – Dépôt légal : Janvier 2009

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Editorial
Noël Mathieu Directeur de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne
Accueillant une industrie dynamique, la Bretagne abrite également un milieu naturel fragile, caractérisé par de petits cours d’eaux côtiers, des zones humides et un littoral dont l’attrait dépasse nos frontières. Les indicateurs de la qualité des eaux montrent une situation relativementsatisfaisante pour les rivières de l’ouest Bretagne, mais plus préoccupante à l’est et sur certaines nappes souterraines. La dépollution des rejets industriels est un des axes majeurs du 9ème programme de l’agence de l’eau Loire-Bretagne, qui s’applique à concilier le développement économique des territoires avec la préservation du patrimoine aquatique. L’industrie s’attache à utiliser de façonéconome l’eau nécessaire à la fabrication de ses produits, à réduire ses rejets, à mettre en œuvre des investissements parfois onéreux, mais indispensables à la pérennité de son activité. Le présent guide montre, par l’exemple de 80 sites, la diversité des actions réalisées en Bretagne avec l’appui de l’agence de l’eau. Ces actions attestent que la dynamique de progrès engagée avec les industrielsdepuis de nombreuses années se poursuit et s’inscrit dans la durée. Les industriels contribuent ainsi, avec tous les usagers du bassin, à l’atteinte du bon état des eaux à l’horizon 2015.

Editorial
Jean-François LE TALLEC Président de la CRCI de Bretagne
L’eau, indispensable à la vie, est, du fait de ses nombreuses utilisations, tant domestiques qu’agricoles et industrielles, devenue uneressource précieuse qui nécessite que sa gestion soit optimisée en matière de prélèvements et de rejets.

Photo : Yves BERRIER

La mise en œuvre par les entreprises de pratiques de gestion respectueuses de cette ressource a été réaffirmée par les chefs d’entreprise dans le cadre de « Bretagne 2015 » pour répondre au double enjeu de performance économique de l’entreprise et de maîtriseenvironnementale, facteurs d’attractivité de nos territoires. Ce guide, réalisé par les CCI de Bretagne dans le cadre de leur dispositif « Bretagne développement durable » en association avec l’agence de l’eau Loire-Bretagne, témoigne notamment des actions concrètes mises en œuvre par les entreprises pour relever ces défis. Autant de bonnes pratiques et d’informations réglementaires que nous avons souhaité…