TITRE 1ER : De l’Antiquité à la chute de l’empire romain
Chapitre 1er : La justice criminelle dans l’Orient ancien
« L’Orient nous apporte les premières tentatives connues de codification pénale. Ce sont quelques textes d’origine royale, coutumière, qui sont parvenues jusqu’à nous plus ou moins bien datés et souvent fragmentaires ».
Les plus anciens témoignages proviennent duProche-Orient et du droit suméro-babyloniens ou mésopotamiens.
Les premières traces écrites dateraient du 3ème millénaire avant notre ère (-2400 av. JC) :
-2100 : code d’Urnanu
-1924 : quelques tablettes de textes dont surtout du droit civil, droit matrimonial et des affaires.
Ces codes et ces lois sont composés d’un prologue et d’articles. Ces lois émanent du roi, mais en « vérité » elles viennent dedieu : le roi ne fait qu’exécuter la volonté divine.
I. Le code d’ Hammourabi :
Le Code d’Hammourabi est l’une des plus anciennes lois écrites trouvées. Elle fut réalisée sur l’initiative du roi de Babylone, Hammourabi, en 1750 avant J.-C..
Le Code d’Hammourabi n’est pas un ensemble ordonné de règles édictées par voie d’autorité, analogue à un code pénal ou civil au sens moderne, à partirduquel les juges doivent viser un texte précis pour motiver une décision. Il s’agit plutôt d’une compilation de décisions de justice, issue de la pratique jurisprudentielle et contentieuse (de type common law), rendues par le roi Hammourabi et réunies en un grand texte. Il s’agissait de fournir des exemples de la sagesse du roi, conservés à l’usage des générations à venir. On l’a ainsi comparé àune sorte de traité de la justice. Le Code de Hammourabi était encore en usage à l’époque néo-assyrienne (911-609), certaines de ses dispositions faisant encore jurisprudence.
C’est un recueil de coutumes antérieures et de dispositions nouvelles.
Pour le pénal, c’est un mélange de système vindicatoire assez rigoureux avec la prévision de la peine de mort, énoncée 34 fois dans ce code et avec lapeine de la main coupée pour erreur médicale.
De plus, dans ce code, les peines sont publiques et l’on fait la différence entre les actes volontaires et involontaires.
La responsabilité est le plus souvent individuelle. Toutefois, il est possible que les enfants payent pour leur père.
La vengeance privée est envisagée : Par exemple en cas d’adultère de la femme, le mari peut tuer la femme ;le voleur entré par effraction peut être tué.
La loi du Talion s’applique de manière stricte. Elle consiste en la réciprocité du crime et de la peine (« Œil pour œil, dent pour dent »). Elle caractérise un état intermédiaire de la justice pénale entre le système de la vendetta et le recours à un juge comme tiers impartial et désintéressé.
Cette loi a permis d’éviter que les personnes ne sefassent justice elles-mêmes et ainsi d’introduire un début d’ordre dans la société en ce qui concerne le traitement des crimes.
Il y aussi des tarifs de compensation pécuniaires précis pour d’autres cas
Il existe des ordalies (mode de justice, aussi appelé jugement de Dieu. C’est un mode de jugement religieux très ancien. Concrètement, l’ordalie consiste à faire passer à l’accusé des épreuvesphysiques diverses dans le but de démontrer la justesse de sa cause. Ceci sous le regard de la divinité tutélaire de la justice, qui par définition ne peut pas laisser périr l’innocent ou triompher l’injustice.)
(ex : – si l’accusé surnage, c’est qu’il est coupable (car l’eau est pure), en cas d’adultère et de sorcellerie.
– quand le juge est incapable de trancher : on demande alors l’avisdes dieux)
Par ailleurs, il n’y a pas de trace dans ces textes de tortures, de travail forcé, ni de prison
Les juges royaux sont des professionnels, ils sont laïcs et contrôlés par le roi. En effet, le roi peut les sanctionner.
II. Les lois Hittites :
Les Hittites envahissent la Mésopotamie et fondent un empire au 14ème siècle avant notre ère.
Les compositions pécuniaires sont imposées…