INTRODUCTION
La Trésorerie Générale du Royaume constitue l’une des administrations les plus importantes du Ministère des Finances et de la Privatisation et à travers laquelle transite l’ensemble des flux financiers et comptables de l’Etat et des collectivités locales.
Elle est également au centre d’un maillage institutionnel constitué d’administrations publiques, d’établissementspublics, de collectivités locales et d’autres grandes institutions financières tous concernés par la gestion des deniers publics.
La TGR a initié, depuis 3 ans, un grand projet de modernisation dont la vision stratégique est sous-tendue par deux objectifs fondamentaux à savoir :
– la contribution à l’amélioration substantielle de la gestion des finances publiques
– l’amélioration du servicerendu aux clients et partenaires
Remerciements
Introduction………………………………………………………………………….1
Partie I
: Fiche technique de la TP……………………………………………5
: Historique…………………………………………………………….. 7
: Organigramme………………………….………………………… 11
: Mission de la TGR …………………………………………………13
Partie II
Les différents services de la TPde Tétouan
Services guichets………………………………………20
A : pensions ……………………………………..21
B : recettes particulières…………………….23
C : paiement de mandat……………………………24
D : Bank Al Maghreb ………………………………..25
Fond particulier……………………………………………………26
A : activité bancaire ……………………………….27B : arrière guichet………………………………….28
Service comptable ………………………………………………..30
Conclusion : ……………………………………..34
Introduction
Avant de traiter les différentes attributions de la trésorerie provinciale de Tétouan et de décrire les différents services existants au sein de la trésorerie, il me semble préalable de vous faire connaîtreque mon rapport sera consacré à la description de deux services : service guichet et service comptabilité.
Alors :
Quelles les activités accomplis par ces deux services ?
Quelles sont leurs attributions ?
Ce sont les questions que je vais essayer de traiter d’une manière détaillée dans ce rapport. En analysant les différentes taches exécutées à la trésorerie provincialede Tétouan.
Aperçu historique
Parcours dans la gestion des finances publiques du Maroc
Constitué sous le règne du sultan Moulay Slimane (1792-1822), le corps des oumana fut organisé et structuré sous le règne du sultan Moulay El Hassan et comprenait une administration centrale et une Administration locale. Les oumana assuraient le recouvrement des impôts, le paiement des dépenses publiqueset octroyaient des avances à l’Etat.
Un maillage local étendu
Au niveau local, il existait toute une variété d’oumana : les oumana des douanes, les oumana el mostafad et les oumana el khers.
Les oumana de douanes, installées dans les ports, étaient chargées de percevoir les droits d’exportation et d’importation. Comme ils détenaient la majeure partie des fonds recouvrés par le Trésor, lemakhzen en avait fait ses banquiers, tirait sur eux pour ses paiements et leur demandaient, en cas de besoin, des avances de fonds.
Considérés comme chefs des services financiers dans les villes, Les oumana el mostafad centralisaient les droits de porte (hafer) et de marchés (nekas) et administraient les biens domaniaux du makhzen, en assurant l’entretien et la location.
Les oumana el Khers(oumana el kabaîl) exerçaient dans les zones rurales. Ils évaluaient l’Achour, estimaient les récoltes et encaissaient les impôts, qu’ils versaient a l’Amin el mostafad de la ville la plus proche.
Une administration centrale organisée par mission
Au niveau central, on distinguait l’Amin des rentrées, l’Amin des dépenses, l’Amin des comptes et l’Amin el oumana.
L’Amin des rentrées était chargé de…