Le droit des assurances
Introduction
L’assurance est un phénomène relativement récent. Les facteurs d’apparitions sont nombreux et divers. Il y a un amoindrissement de la solidarité familiale, un besoin accru de sécurité avec des facteurs éco puisque le passage d’une éco exclusivement agricole à une éco industrielle va entraîner une multiplication des causes de dommages.
L’urbanisationcroissante favorise outre la concentration de la pop vers les villes favorise l’apparition de new types d’habitations (immeubles) qui favorise la propagation des certains fléau tels que l’incendie.
Assurance : contrat par lequel en contre partie du versement d’une cotisation ou prime, une partie qu’on appelle un souscripteur du contrat ce fait promettre pour son compte ou celui d’un tiers par une autrepartie l’assureur, une prestation en cas de réalisation d’un risque.
Il convient ici de distinguer l’assurance de la notion d’assistance qui au sens classique du terme permet de venir au secours des victimes après la réalisation d’un dommage en faisant jouer la solidarité collective et spontané.
Au contraire l’assurance s’efforce de maîtriser à l’avance les conséquences possibles d’un évènementsans faire appelle à postériori à la générosité.
Cela dit dans un sens plus moderne l’assistance va consister pour un assureur à offrir à ses assurés certaines prestations (voiture en panne envoie un dépanneur) qui peuvent être proposé par un assureur. Les pers, les prestations, les circonstances couvertes sont défini par un doc qui fait l’objet d’un contrat spécifique ou qui peut êtrel’accessoire d’un service (carte de crédit) ou d’un contrat d’assurance.
En règles générales les opérations d’assurance sont classées selon 2 modes :
* Classification fondé sur le mode de gestion du risque :
* les assurances qui sont gérés en répartition : l’assureur redistribue aux victimes des sinistres (assuré ou tiers) les sommes qu’il avait encaissées sous forme de primes. Se sont lesIARD (incendie accident risque divers), responsabilité civiles, assurance contre le vol, garantie accident de la vie privé
* les assurances qui sont gérés en capitalisation : l’assureur va à partir de primes constitué un capital qu’il devra reverser à une certaine échéance (assurance vie)
* Classification fondé sur la prestation promise :
* Les assurances de dommages :elles se divisent en
* assurance de choses :
* assurance incendie : art L122-2 code assurance, dans le domaine industriel l’assurance incendie s’accompagne de l’assurance perte d’exploitation qui permet de maintenir les charges fixes pendant la reconstruction),
* l’assurance vol : art 311-1 du code pénal, soustraction frauduleuse de biens d’autrui. Defaçon général les assureurs garantissent le vol à condition qu’il soit survenu dans certaines circonstances dont l’assuré doit apporter la preuve (escalade, introduction clandestines, vol avec violence, usage de fausses clés). Les tribunaux considère que constitue un acte de violence, le vol qui est perpétré sous menace d’une arme quelconque. L’acte de violence n’implique pas nécessairement uneagression physique peut résulter de tout geste ou attitudes de nature à impressionner une pers. Peu importe que l’objet soit ensuite détruit ou abandonné. L’assureur en règle général accorde sa garantie à condition que certaines mesures de protection soit mises en place),
* assurance de protection juridique : garantir l’assuré, la prise en charge des dépenses occasionné pour lerèglement amiable ou judiciaire d’un litige (forcément lié à un autre contrat). Il ne faut pas confondre la protection juridique (ass juridique) de la garantie défense recours qui est une garantie qui figure au contrat et qui ne va jouer qu’en cas d’évènement accidentel en relation avec les autres garantie du contrat. L’assureur ne garantie pas jamais le montant des condamnations. Sont garantie…