Contrat de sponsoring
Entre les soussignées

Run Essence Muzik Association, Sciuccia Julien Association ayant son siège au 54 rue colonel Prévost, numéro de l’association w691077113, représenté par M. Julien Sciuccia président.
D’une part
Et

D’autre part.

Il est arrêté ce qui suit

Article 1 :Objet du contrat
L’entreprise apporte son soutient à la date du / /2011 àArticle 2 : rémunération et avantage en nature

2.1 : Rémunération
L’entreprise mettra à la disposition de l’association une somme s’élevant à €.
Conformément à l’objet du présent contrat précisé à l’article 1. Cette somme est payable sur le compte de l’association CIC narêro.

2.2 : échéancier
Cette somme sera versé le de chaque mois pendant une durée de

2.3 : Avantage ennature

L’entrepris fournira à l’association le matériel suivant :
*
*
*
*
Ce matériel sera remis à l’association en date du .

Article 3 : Obligation d’association

3.1 : Diffusion de l’image de l’entreprise sur les supports de

support | Dimension | quantité | Sponsoring :oui ou non | prix | durée |
Flyers | 10*15 cm | 5000 | | 50.00€ | |
Affiches |21*29.7 cm | 50 | | 50.00€ | |
| | 100 | | 70.00€ | |
| 36*52 cm | 100 | | 80.00€ | |
| 70*100 cm | 100 | | 140.00€ | |
Roll-up | 100*200 cm | 1 | | 150.00€ | |
plaquettes | 21*29.7 cm | 100 | | 100.00€ | |
Cd- Crystal | 10*10 cm | 1000 | | 250.00€ | |
Cd pochette cartonnées | 10*10 cm | 1000 | | 150.00€ | |
facebook | | | | 50.00€ | 1 mois |
blogs | | | |50.00€ | |
Site internet | | | | 300.00€ | 1 an |
Clé USB | | | | 100.00€ | |

3.2 : Accès privilégiés aux manifestations
A réfléchir (place de concert, tee-shirt, cd)

3.3 : à disposition d’espace
A réfléchir (mettre en vitrine)

3.4 : Obligation de non concurrence et de confidentialités

L’association s’engage à ne pas faire de publicité concurrente del’entreprise agissant dans le même domaine d’activité, sous quelque forme que ce soit, sans un accord préalable écrite de l’entreprise.
Chacune des parties s’engage à considérés les choses du présent contrat comme étant confidentiel et à ne pas les communiqués à des tiers, sans accord préalablement écrit de l’une ou des deux parties.
Durée de la présente convention .

Article 6 : Résiliation etannulation de l’action

Le présent contrat sera résilié de plein droits à tous moment et sans préavis. Au cas où l’une des parties manquera gravement à ces obligations contractuelles.

En cas d’annulation de l’action décrite à l’article 1 la rémunération versée par l’entreprise à l’association Run Essence Mazik devra être restitué.

Article 7 : Litige
7.1 : En cas de litige s’élevant àl’exécution du présent contrat, les parties s’obligent à une phase préliminaire de conciliation pendant unepériode d’un mois.

7.2 : Au cas où aucune solution amiable, ne pourrait intervenir au cœur de la phase de conciliation précisé, les parties conviennent de soumettre tous litiges pouvant survenir à l’association de l’interprétation et de l’exécution du présent contrat au tribunal de Lyonauquel il est fait attribution de juridiction par les présents.

Fait à le

Contrat de cession et
D’édition d’œuvre musicales

Présentation de : cf. contrat sponsoring

Article 1 :

Close générale

1.1 L’auteur cède à Run Essence Muzik qui l’accepte, l’œuvre intitulé dont l’auteur est propriétaire.

1.2 : le droit de propriété ainsicéder comportent, sous quelques formes et par quelques moyens que ce soit, comprend notamment, sous les mêmes les conditions, la totalité du droit de reproduction et la totalité du droit de représentation et d’exécution publique et d’une manière générale la totalité des droits qui sont et seront reconnues et attribut sur leur œuvre. Par les dispositions législatives et…