Ecole

RAPPORT DE STAGE

Encadré Par : M.XXXXXXXX

Elaboré Par : XXXXXXXXXXX

Période : du 01/09/08 au 30/09/08

Année Universitaire : 2007- 2008

Sommaire

Introduction générale

Chapitre I : les obligations fiscales
1. Déclarationmensuelle
2. Déclaration périodique
3. Déclaration annuelle

Chapitre II : les obligations comptables
1. définition
2. travaux comptables
3. les objectifs des états financiers

Chapitre IV : les obligations en matière de sécurité sociale
1. Versement
2. déclaration des salaires
3. calcul
4. vérification de la déclaration

Chapitre V : vérification del’administration fiscal
1. déclenchement de la vérification
2. clôture de la vérification

Conclusion

Remerciement

J
e remercie profondément monsieur « XXXXXXXXX » qui m’a donné l’opportunité de passer mon stage dans son cabinet et qui : en tant que « » m’a prodiguée son aide.
Il m’a donnée aussi l’occasion d’être sous l’encadrement de mademoiselle« XXXX » qui m’a attirée l’attention sur les difficultés du travail ainsi que les solutions nécessaires qui s’imposaient
Et bien sur, je ne peux pas tourner cette page sans exprimer ma gratitude à la direction de mon école «Ecole s»
Ainsi que tous mes enseignants qui m’ont permis de consolider mes connaissances théoriques.

Introduction

Sur le territoire Tunisien, les grandes entreprises se trouvent sous forme de société à responsabilite limité SARL, et de société anonyme SA, ou les actionnaires ainsi que les associés cherchent à augmenter leurs apports en actions .
Elles représentent un ensemble de moyens techniques, humains et financiers, qui dans un cadre de coopération visent à en tirer un bénéfice.
Ce bénéfice nepeut être Constaté qu’après détermination de produits et de charges que l’entreprise a réalisé au cours de son activité.
Toutes les opérations doivent être imputées, ainsi que leurs pièces justificatives.
Il est donc indispensable de posséder des informations claires et précises pour
(La prise de décision,
(Pour avoir une preuve en cas de conflit,
(Et aussi pour appliquer la loi comptableque l’Etat a exigée.
Sur cette base, toute entreprise implantée sur le territoire tunisien se trouve devant trois types d’obligations :
(Les obligations fiscales,
(Les obligations comptables,
(Et les obligations en matière de sécurité sociale.
Ce sont les principales obligations qui exigent l’intervention du cabinet de (conseiller fiscal et financier(
Et ce sont aussi les trois chapitressur lesquels le rapport de stage sera scindé.

Obligations

Fiscales

Conformément à la législation en vigueur, les obligations fiscales mises à la charge de chaque entreprise sont :
(Déclarations mensuelles : T.V.A, R.S, T.F.P, FOPROLOSS, T.C.L DT DC……
(Déclaration périodique : les acomptes prévisionnels
(Déclarations annuelles : I.R.P.P, et Impôt sur les Sociétés I.SChapitre I: Déclarations mensuelles (annexe) :

1. Taxe sur la valeur ajoutée TVA :
Chaque affaire faite en Tunisie, revêtant le caractère industriel, artisanal ou relevant d’une profession libérale est soumise à la TVA, avec l’imposition de différents taux qui varie selon la nature du bien ou service :

|Taux |Exemple de bien ou service|
|6% |Les opérations effectuées par les médecins, dentiste, infirmier, sage femme… |
|10% |Les services rendus par les entreprises hôtelières… |
|18% |Tous autre bien ou service…