La vente d’une photographie ou la cession de droits de reproduction ne re?pondent pas aux me?mes re?gles
que la simple vente de marchandise. N’en de?plaise a? ceux qui voudraient croire lecontraire. Le droit
d’auteur est une revendication qui remonte a? tre?s loin.
Ce sont les Romains qui se sont pose? les premiers la question sans trouver de solution. Peut-e?tre e?tait-
ce lie? a? lareproduction qui n’e?tait qu’e?crite, donc lente et peu productive. Mais de?s la de?couverte de
l’imprimerie (1438), les imprimeurs ont demande? au roi des privile?ges (monopoles ou exclusivite?s)afin
d’amortir leurs investissements et c’est Franc?ois 1er qui, en 1545, accorde a? Rabelais un privile?ge de six
ans pour la diffusion de deux volumes de Pantagruel. Ceci est la toute premie?renotion de re?mune?ration
d’un auteur en fonction de la diffusion de son œuvre.
Louis XVI en 1776 “ reconnai?t que le privile?ge est une gra?ce qui a pour objet, si elle est accorde?e a? l’auteur,de re?compenser son travail ”. Il est guillotine? en 1789 et les lois re?volutionnaires abolissent les privile?ges.
Beaumarchais avait aussi pro?ne? la cre?ation d’une association de de?fense desdroits des dramaturges, ide?e
reprise en 1837 par Louis Denoyer qui fonde la premie?re socie?te? des gens de lettres. Et, lentement, par
des re?formes le?gislatives successives, nous en arrivons a?la loi de 1957 qui consacre le droit patrimonial
et moral des auteurs.
Loi refondue le 1er juillet 1992 sous le nom de Code de la proprie?te? intellectuelle.
En photographie, il suffit de lirele premier nume?ro du “ Photographe ” paru en 1910 pour voir que le
de?bat faisait de?ja? rage entre les photographes et tous ceux qui voulaient faire des reproductions de leurs
images, on y parlede?ja? me?me de crise photographique !
C’est dans les anne?es 1970 que le comite? franc?ais du droit d’auteur des photographes anime? par Pierre
Jahan, Rene? Jacques et Roger Pic, ainsi que les…